SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE FEVRIER 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 28 janvier 2010

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Activité commerciale
II - 2. Activité S.A.V
II - 3. Activité livraison
II - 4. Rénovation, réaménagement des sites Darty Paris IdF
II - 5. Rappel des dates d'inventaire de mars 2010
II - 6. Point à date sur la mise en oeuvre du projet ST-EX
II - 7. Affectation de la Taxe d'Apprentissage
II - 8. Point à date sur les tests en cours à Bezons
II - 9. Désignations syndicales
II - 10. Dates des prochaines réunions sociales

III - Information et consultation du C.E sur le projet de grilles de classification et de rémunération applicables aux collaborateurs du centre G.R.F

IV - Consultation du C.E sur le projet de licenciement d'un salarié protégé

V - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE MARS 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 25 février 2010

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Activité commerciale
II - 2. Activité S.A.V
II - 3. Activité livraison
II - 4. Rénovation, réaménagement des sites Darty Paris IdF
II - 5. Ouverture des magasins le lundi de pâques
II - 6. Tendances de l'inventaire de mars 2010
II - 7. Modification du système de vidéo surveillance de Bezons
II - 8. Cotisations URSSAF du 1er trimestre 2010
II - 9. Projet d'ouverture le dimanche du magasin de Val d'Europe dans le cadre de la création d'une zone touristique
II - 10. Résultats de la DOETH 2009
II - 11. Modification de la gouvernance du Groupe KESA
II - 12. Point à date sur la mise en oeuvre du projet Saint Ex
II - 13. Point à date sur les tests des ateliers Micro et vapeur du Centre de Bezons
II - 14. Point à date sur la mise en oeuvre du projet SAV suite à la consultation du Comité d'Entreprise de Janvier 2010
II - 15. Modification de l'heure de fermeture du magasin de Ternes à partir du 1er avril 2010
II - 16. Prochaines réunions sociales

III - Consultation du Comité d'Entreprise sur le projet d'évolution SAV: Modification de deux critères de rémunération variable, rattachement de la zone de confiance de Creil à Pierrefitte

IV - Consultation du Comité d'Entreprise sur l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT

V - Consultation du Comité d'Entreprise sur l'accord de méthode portant sur la mise en oeuvre de la prévention des risques psycho sociaux

VI - Consultation du Comité d'Entreprise sur le projet de grille de classification et rémunération fixe et variable des installateurs du service encastrable

VII - Activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE AVRIL 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion du C.E du 25 mars 2010

II - Approbation du procès verbal de la réunion extraordinaire du C.E du 30 mars 2010

III - Approbation du procès verbal de la réunion extraordinaire du C.E du 08 avril 2010

Avertissement:
Le décalage de la numérotation des chapitres et sous chapitres qui suit résulte d'une erreur de classification dans le procès verbal

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Activité commerciale
IV - 2. Activité S.A.V mars 2010
IV - 3. Livraison mars 2010
IV - 4. Rénovation, réaménagement des sites Darty Paris IdF
IV - 5. Information sur la modification des horaires d'ouverture de la plate forme de livraison de Chilly-Mazarin
IV - 6. Résultats des élections DP à Orgeval et St Germain
IV - 7. Signature de l'avenant 39 de la Convention Collective Nationale sur les minima conventionnels
IV - 8. Suivi du Projet Saint Ex
IV - 9. Ouverture des magasins en Mai
IV - 10. Information sur le suivi des projets Services
IV - 11. Calendrier de mise en oeuvre de l'enquête par l'accord de méthode sur les risques psychosociaux
IV - 12. Programme d'intégration vendeurs
IV - 13. Désignations syndicales
IV - 14. Prochaines réunions sociales

V - Information et consultation du C.E sur le projet de renouvellement de l'ouverture le dimanche du magasin d'Herblay

VI - Consultation du C.E sur le projet d'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail des équipes du centre S.A.V de Bezons au sein de l'U.E.S Darty Paris Ile de France

VII - Présentation des projets de bilan social 2009, rapport 2009 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et bilan 2009 sur le travail à temps partiel

VIII - Activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE MAI 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion du C.E du 29/04/2010

II - Approbation du compte rendu de la réunion de commission logement plénière du 15/04/2010 et approbation du compte rendu de la réunion du 10/05/2010 concernant la préparation du plan d'action LOGEO

III - Informations Direction Générale liées à l'actualité

III.1 - Activité commerciale
III.2 - Activité SAV cumul annuel
III.3 - Activité Livraison cumul annuel
III.4 - Rénovation, réaménagement des sites de Darty Paris IdF
III.5 - 35 heures: Régime de modulation par secteur
III.6 - Information sur l'avenant n°38 de la Convention Collective Nationale sur les dispositions relatives à l'égalité professionnelle des hommes et des femmes
III.7 - Information sur la modification des horaires d'ouverture de l'assistance Technique Darty Box
III.8 - Point sur la mise en œuvre en 2009, à Darty Ile de France, des dispositions concernant l'insertion professionnelle des jeunes pour la formation en alternance et perspective 2010.
III.9 - Information sur la note adressée aux collaborateurs avec la paye de mai sur le questionnaire risque psychosociaux
III.10 - Information KESA sur le chiffre d'affaires pour la période du 09/01au 30/04/2010
III.11 - Information sur la modification des horaires d'ouverture de la plate forme de livraison de Mitry
III.12 - Information sur les projets de licenciement des salariés protégés
III.13 - Point sur le projet St-EX
III.14 - Information sur le projet d'Eco-Conduite: Test sur Orgeval
III.15 - Désignations Syndicales
III.16 - Prochaines réunions sociales

IV - Consultation du CE sur le calendrier des jours fériés 2010/2011

V - Information et consultation du C.E sur les 3 rapports annuels remis par la Direction lors de la réunion de 29/04/2010

• Bilan Social 2009
• Rapport 2009 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
• Bilan 2009 sur le travail à temps partiel

VI - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE JUIN 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion du C.E du 26/05/2010

III - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II.1 - Résultats qualité du mois de mai 2010
II.2 - Activité commerciale
II.3 - Activité livraison
II.4 - Activité magasin
II.5 - Rénovation: réaménagement des sites de Darty Paris Ile-de-France
II.6 - Bilan des performances Darty Paris Ile-de-France et orientations 2010/2011
II.7 - Atterrissage de la modulation: rappel des règles
II.8 - Information du Comité d'Entreprise sur le projet d'accord loi Auroux 2010/2011.
II.9 - Publication des résultats Kesa pour la période de 12 mois close le 30 avril 2010
II.10 - Ouvertures des magasins: Dimanche 4 juillet 2010 et mercredi 14 juillet 2010 (soldes)
II.11 - Positionnement du C.E du mois de juillet 2010
II.12 - Cotisations URSSAF 2ème trimestre 2010
II.13 - Information sur l'évolution des PF Cuisines
II.14 - Désignations syndicales
II.15 - Prochaines réunions sociales

III - Compte rendu de la commission économique du 18 juin 2010

IV - Information et consultation du CE sur le projet d'actualisation des grilles de classification et de rémunération du centre de vente à distance Darty.com de Montreuil

V - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE JUILLET 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E de juin 2010

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Résultat qualité du mois de mai 2010
II - 2. Activité commerciale
II - 3. Activité livraison
II - 4. Activité SAV
II - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
II - 6. Conclusion des NAO 2010/2011
II - 7. Atterrissage de la modulation 2009/2010
II - 8. Information du C.E concernant la reprise par Darty du Centre d’Expédition National basé au Plessis Belleville
II - 9. Résultats de la commission Promotion magasins
II - 10. Désignations Syndicales
II - 11. Prochaines réunions sociales

III - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE AOUT 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E de juin 2010

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Résultat qualité du mois de juin 2010
II - 2. Activité commerciale
II - 3. Activité livraison
II - 4. Activité SAV
II - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
II - 6. Organisation des équipes de l’entrepôt de Mitry-Mory pour la préparation de fin d’année
II - 7. Information sur le test des programmes Nomades
II - 8. Désignations syndicales

III - Information et consultation du C.E sur le rapport d’ensemble relatif à l’activité économique et à la situation de l’emploi pendant l’exercice 2009/2010 et les perspectives 2010/2011

IV – Information et consultation du C.E sur l’actualisation du système de vidéo surveillance de l’entrepôt de Mitry Mory

V – Activité sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE SEPTEMBRE 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E de juillet 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E de août 2010

III - Informations Direction Générale liées à l'actualité

III - 1. Résultat qualité du mois de juillet 2010
III - 2. Activité commerciale
III - 3. Activité SAV
III - 4. Activité livraison
III - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
III - 6. Chiffre d'affaire KESA pour la période close le 31 juillet 2010
III - 7. Cotisations URSSAF du 3ème trimestre
III - 8. Point à date sur l'Académie Cuisines
III - 9. Point à date sur la mise en oeuvre du projet d'évolution des plates formes livraison
III - 10. Désignations syndicales
III - 11. Prochaines réunions sociales

IV - Désignation, en remplacement suite au départ de l'entreprise, d'un membre de chacune des commissions obligatoires

V - Consultation du C.E sur les projets d'évolution SAV de Darty Paris IdF

VI - Consultation du C.E sur le rattachement de la zone de confiance de Reims au SAV de Champigny et l'intégration des techniciens SAV et de la plate forme de livraison dans le site du magasin de Reims Cormontreuil

VII - Présentation du bilan provisoire 2010 de l'execution du plan de formation et des grands axes du plan de formation 2011

VIII - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE OCTOBRE 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 30 septembre 2010 et du 18 octobre 2010

II - Informations Direction Générale liées à l'actualité

II - 1. Résultat qualité du mois de septembre 2010
II - 2. Activité commerciale
II - 3. Activité SAV
II - 4. Activité livraison
II - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
II - 6. Renouvellement de la carte d'identité Darty et conditions de mise en oeuvre de la remise aux collaborateurs
II - 7. Date et lieu de la remise des médailles du travail
II - 8. Ouverture des magasins les 1er et 11 novembre
II - 9. Compte rendu de la commission mutuelle et prévoyance
II - 10. Pentage de la prime de cycle (suite accord NAO)
II - 11. Informations sur le processus d'entretien des camions de livraison suite à la fermeture du garage de Mitry Mory
II - 12. Désignations syndicales
II - 13. Prochaines réunions sociales

III - Consultation du C.E sur le projet d'accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap

IV - Consultation du C.E sur le projet de licenciement d'une salariée protégée

VI - Consultation du C.E sur le rattachement de la zone de confiance de Reims au SAV de Champigny et l'intégration des techniciens SAV et de la plate forme de livraison dans le site du magasin de Reims Cormontreuil

VII - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE NOVEMBRE 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 30 septembre 2010 et du 18 octobre 2010

II - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 28 octobre 2010

III - Informations direction générale liées à l'actualité

III - 1. Résultat qualité du mois d'octobre 2010
III - 2. Activité commerciale
III - 3. Activité livraison
III - 4. Activité S.A.V
III - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
III - 6. Planning d'ouverture des magasins et du CRC les dimanches de décembre
III - 7. Date et niveau du virement de l'acompte PFA
III - 8. Planning des réunions de C.E de 2011
III - 9. Point date sur la mise en oeuvre des projets NOMAD et DRG
III - 10. Signature de l'accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap
III - 11. Prochaines réunions sociales

VI - Consultation pour avis du C.E sur l'affectation de la contribution employeur 1% logement en 2011

V - Activités sociales et culturelles du C.E

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal

SOMMAIRE du COMITE D'ENTREPRISE DECEMBRE 2010

I - Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du C.E du 25 novembre 2010

II - Informations direction générale liées à l'actualité

II - 1. Résultat qualité du mois novembre 2010
II - 2. Activité commerciale
II - 3. Activité livraison
II - 4. Activité S.A.V
II - 5. Rénovation - réaménagement des sites de Paris IdF
II - 6. Communiqué de KESA concernant les résultats semestriels
II - 7. Cotisation URSSAF du 4ème trimestre de 2009
II - 8. Point à date sur la mise en oeuvre des projets NOMAD et DRG et du transfert de la zone de confiance su SAV de Reims
II - 9. Information sur la mise en oeuvre de la mixité Brun-Blanc du CTT de Bezons
II - 10. Information sur la validation de la collecte 2011 par la Commission Logement
II - 11. Nouvelles désignations syndicales
II - 12. Dates des prochaines réunions sociales

III - Information et consultation du CE sur le plan global de formation du personnel de Darty Paris IdF (année 2011)

IV - Information et consultation du CE sur le transfert de compétence de la médecine du travail pour 3 sites

V - Activités sociales et culturelles du CE

Accès à la consultation détaillée du Procès Verbal