I - Présentation complète des désignations
des 13 représentants du personnel siégeant au CHSCT
Darty Paris Ile de France (Magasins, Siège, S.A.V, Centre
GRF de Mitry-Mory, Mercuriales et Groupe) (scrutin du 24/112009)
II - Rappel des différentes dispositions législatives
et réglementaires en vigueur relative au CHSCT
II-1. Composition du CHSCT
II-2. Statut des représentants du personnel siégeant
au CHSCT
II-3. Missions principales du CHSCT
II-4. Principales règles de fonctionnements du CHSCT
III - Formation des membres du CHSCT
IV - Désignation du secrétaire et du secrétaire
adjoint du CHSCT Darty Paris IdF
V - Règles internes retenues à Darty Paris IdF en
ce qui concerne l'organisation des visites et inspections des divers établissements
et services de l'entreprise
VI - Approbation du compte rendu de la réunion du CHSCT
du 25 septembre 2009
VII - Examen des accidents du travail et de trajet déclarés
au cours du 3eme trimestre 2009 dans les divers établissements
et services de l'entreprise
VIII - Rapport d'enquétes concernant les accidents du travail
S.A.V Champigny, Mag Créteil, Mag Défense,
S.A.V Orgeval, S.A.V Bondy, S.A.V Morsang, Mag Saint Ouen
R.E.R, Mag la Villette
IX - Rapport trimestriel du médecin du travail
X - Validation du document de la médecine du travail (Art.D-4622-25
du Code du Travail) pour les établissements de plus de 50
collaborateurs: S.A.V de Bondy et les Mercuriales (A.M.E.T), Hot
Line de Bercy (I.P.A.L)
XI - Point sur les travaux en cours et réalisés
dans l'entreprise (3eme trimestre 2009)
XII - Compte rendu des visites de sites de travail et suites apportées.
XII - Déclaration obligatoire sur l'emploi des travailleurs
handicapés (D.O.E.T.H) 2010 (pour l'année 2009)
XIII - Point à date "Pandémie Grippale H1N1"
XIV - Rappel du mode opératoire en cas de dépôt
de plainte suite
à agression dans un établissement
XV - Validation par le CHSCT des échanges de courrier par
mail
VIII
- Compte rendu des visites de sites de travail et suites apportées
VIII - Point à date sur le suivi de l'accord concernant
l'emploi des travailleurs handicapés ou en situation de handicap
Note
du bureau CAT: le décalage
de la numérotation
des chapitres n'est pas une erreur de notre part mais de la part
de la Direction.
Les documents qui seront distribués dans les services devraient être
corrigés de cette erreur.
I - Approbation du procès verbal de la réunion du 26/03/2010
du CHSCT
II -Désignation du secrétaire du CHSCT
III - Examen des accidents du travail et de trajet
déclarés au cours du 1 ème trimestre 2010 dans
les divers établissements et services de l'entreprise
IV - Rapport des enquêtes concernant 4 accidents
du travail et nomination d'enquêteurs pour le trimestre prochain
V - Suite des résultats de l'enquête effectuée
au pôle micro de Bercy à la demande d'un représentant
syndical au CHSCT
VI - EPI pour les techniciens SAV (coquille avec protection
pour genoux)
VII - Test sécurité organisé par la Direction des
moyens généraux
VII - Rapport trimestriel du médecin du travail
VII bis- Validation du document unique de la médecine
du travail
VIII - Point sur les travaux en cours et réalisés
dans l'entreprise
Mag Pierrefitte, Mag Montparnasse, Mag Italie2,
Mag les Ulis, Mag Bercy, Mag Reims Cormontreuil, Mag Rambouillet,
Mag Défense, Mag Plaisirs, Mag Passy, Mag Reims Tinqueux,
Centre GRF, Mag la Villette, Mag Asnières, Montreuil
Armand Carrel, Mag St Charles, Mag Rivoli, Mag Boulogne, Mag
Villiers en Bière, Mag Montmartre, Mag St Quentin, Mag
Fresnes, SAV Bondy, SAV Champigny, Mag Carré Sénart,
Mag Creil
IX - Compte rendu des visites de sites de travail
et suites apportées
X - Point à date sur l'enquête des risques
psychosociaux
I - Approbation du procès verbal de la réunion
du 25/06/2010 du CHSCT
II -Examen des accidents du travail et de trajet déclarés
au cours du 2ème trimestre 2010 dans les divers établissements et
services de l'entreprise
III - Rapport d'enquéte concernant le magasin de Parly2
et nomination d'enqueteurs pour le trimestre prochain
IV - Rapport trimestriel du médecin du travail
V - Point sur les travaux en cours et réalisés dans
l'entreprise
Mag Pierrefitte, Mag Reims Tinqueux, Mag St
Quentin, Mag Compiègne, Mag Rambouillet, Mag La Défense,
Mag Fresnes, Mag Arcueil,
Mag Bondy, Mag Boulogne, Mag Carré Sénart, Mag
Châtillon, Mag La Villette, Mag Les Ternes, Mag Marne la
Vallée, Mag Montparnasse, Mag Parly2, Mag Pontault-Combault,
Mag Sartrouville, Mag St Ouen Paris, Mag Torcy, Mag Villabé,
Centre GRF, Montreuil Box, Siège Bondy, Groupe, SAV
Bondy, Mag St Charles
VI - Compte rendu des visites desites de travail et
suites apportées
VII - Test EPI pour les techniciens SAV
VIII - Projet de lettre à remettre aux collaborateurs
n'ayant pas respecté le port d'EPI lors d'un accident du travail
IX - Validation du document de la médecine
du travail pour les établissements de plus de 50 collaborateurs
Mag Nation, Darty Box, Ventes à distance
X - Consultation pour avis des représentants du personnel
désignés au CHSCT sur le projet annuel 2010 concernant le bilan de
la situation générale de la sécurité et des conditions de travail
dans l'entreprise et ses établissement et rappelant les actions qui
ont été menées au cours de l'année écoulée dans les domaines entrant
dans le champs de compétence du CHSCT et indiquant le plan d'action
prévisionnel dans ces domaines pour l'année 2010
XI - Consultation sur la mise à jour 2010 de l'application
du décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant sur la création
d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et
la sécurité des travailleurs, prévue par l'article R4121-1 du code
du travail et modifiant le code du travail
XII - Consultation du CHSCT sur les projets d'évolution
SAV de Darty Ile-de-France
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