SOMMAIRE du CHSCT CENTRAL AVRIL 2011

I - Approbation du procés verbal de la réunion du 7 janvier 2011

II - Examen des accidents du travail et de trajet déclarés au cours du 4 ème trimestre 2010 dans les divers établissements et services de l'entreprise

III - Rapport d'enquéte et nomination d'enquéteurs pour le trimestre prochain

IV - Rapport trimestriel du médecin du travail

V - Point à date sur les travaux en cours et réalisés dans l'entreprise

VI - Compte rendu des visites de sites de travail et suites apportées

VII - Point à date concernant le test EPI pour les techniciens S.A.V

VIII - Déclaration obligatoire sur l'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) du 15 février 2011 (pour l'année 2011)

IX - Rapport de l'enquête sur les facteurs de risques psychosociaux

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SOMMAIRE du CHSCT CENTRAL JUILLET 2011

I - Approbation du procés verbal de la réunion du 1er avril 2011

II - Examen des accidents du travail et de trajet déclarés au cours du 1er trimestre 2011 dans les divers établissements et services de l'entreprise

III - Formation sur Net Entreprise de la déclaration d'accident du travail en juin 2011

IV - Rapport d'enquête et nomination d'enqueteurs pour le trimestre prochain

V - Rapport trimestriel du médecin du travail

VI - Définition d'une procédure de relation avec les médecins des centres de médecine du travail interentreprises

VII - Point sur les travaux en cours et réalisés dans l'entreprise

VIII - Compte rendu des visites de sites de travail et suites apportées

IX - Point à date concernant le test EPI pour les techniciens SAV

X - Projet de mise en place d'élévateur mural dans les SAV pour la pose de LCD

XI - Conditions d'Hygiéne au CSP

XII - Conditions de travail aux Mercuriales

XIII - Points divers SAV suite à la réunion pléniére du CHSCT du 1er avril 2011

XIV - Mise en place du Dress Code (Darty Attitude)

XV - Divers: Elections CHSCT

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SOMMAIRE du CHSCT CENTRAL SEPTEMBRE 2011

I - Approbation du procés verbal de la réunion du 1er juillet 2011

II - Examen des accidents du travail et de trajet déclarés au cours du 2ème trimestre 2011 dans les divers établissements et services de l'entreprise

III - Rapport d'enquêtes et nomination d'enquêteurs pour le 4ème trimestre 2011

IV - Lecture du courrier d'un collaborateur remis au secrétaire du CHSCT

V - Rapport trimestriel du médecin du travail

VI - Suite à la mise en place de la procédure d'une relation avec les médecins du travail interentreprise transmission des points mis à l'ordre du jour par les médecins du travail des différents centres interentreprises de Darty Paris IdF

VII - Point sur les travaux en cours et réalisés dans l'entreprise

VIII - Compte rendu des visites de sites de travail et suites apportées

IX - Résultat du test EPI pour les techniciens SAV (Pantalons avec genouillères incorporées)

X - Rappel du mode opératoire des enquêtes déclenchées suite à un accident du travail

XI - Consultation pour avis des représentants du personnel au CHSCT sur le projet annuel 2010 concernant le bilan de la situation générale de la sécurité et des conditions de travail dans l'entreprise et ses établissements et rappelant les actions qui ont été menées au cours de l'année écoulée dans les domaines entrant dans le champs de compétence du CHSCT et indiquant le plan d'action prévisionnel dans ces domaines pour l'année 2011

XII - Consultation sur la mise à jour 2011 de l'application du décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant sur la création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article R4121-1 du code du travail et modifiant le code du travail

XIII - Mise à jour 2012 de l'évaluation des risques

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SOMMAIRE du CHSCT MAGASINS DECEMBRE 2011

I - Présentation des 9 représentants du personnel au CHSCT Darty Paris IdF des Magasins (scrutin du 27 octobre 2011)

II - Rappel des différentes dispositions législatives et réglementaires en vigueur relatives au CHSCT

II.1 - Composition du CHSCT
II.2 - Statut des représentants du personnel siégeant au CHSCT
II.3 - Principales régles de fonctionnement du CHSCT

III - Formation des membres du CHSCT

IV - Désignation du secrétaire et du secrétaire adjoint du CHSCT Darty Paris IdF

V - Approbation du compte rendu du 30 septembre 2011 du CHSCT

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